Accueil > Mentions légales > Mentions légales
Mentions légales


Vous êtes connecté au site Internet des Réseaux de Santé de Champagne-Ardenne.


Les mentions légales sur les conditions d’utilisation du site, présentées ci-après, s’appliquent à toute personne y accédant. Tout utilisateur du site reconnaît en avoir pris connaissance, s’engage à les respecter et à les approuver sans limites.


AVERTISSEMENT
Le présent site et son nom de domaine sont la propriété des Réseaux de Santé de Champagne-Ardenne.


Coordonnées :
3, rue de l’université
51100 REIMS
Tél. 03 26 07 71 56
N° SIRET :


Directeur de publication :
Le site est hébergé chez COUTELOT Stéphane (SIRET 79925570800015) par le service Kimsufi.


Le réseau périnatal de Champagne-Ardenne est une entité indépendante. Il refuse toute forme de publicité.


CONTENU DU SITE
Les informations diffusées sont vérifiées et les éventuelles erreurs corrigées dès qu’elles nous sont signalées. Cependant, vous reconnaissez que les contenus mis à votre disposition ne sont ni complets, ni exhaustifs.


Note à l’attention de l’internaute non professionnel de santé :
Les informations présentées dans le site ne peuvent en aucun cas constituer un avis médical. Seule une consultation auprès d’un professionnel de santé vous assurera une réponse adaptée à votre cas. Par conséquent, les Réseaux de Santé de Champagne-Ardenne ne sauraient être tenu responsables de l’utilisation que vous faites des informations et services proposés, qui s’effectue sous votre seule et entière responsabilité.


Note à l’attention de l’internaute professionnel de santé :
Les informations et services proposés, incluant les référentiels et recommandations de bonnes pratiques, constituent des options que vous devez apprécier en fonction de l’état de santé de votre patient. Leur utilisation s’effectue dans le respect des principes déontologiques d’indépendance et d’exercice personnel de la médecine. Il vous appartient donc, dans le cadre d’un dialogue instauré avec votre patient, de décider d’en faire ou non application, sous votre seule responsabilité.


DROITS D’AUTEURS – COPYRIGHT
La conception graphique du site a été réalisée par Lionel Dérot Communication – Reims.


Les Réseaux de Santé de Champagne-Ardenne sont propriétaires de la structure générale, de la mise en forme et des contenus (textes, images, bases de données...) du site. Toute exploitation et/ou reproduction totale ou partielle, sans autorisation préalable, constitueraient un acte de contrefaçon au sens des articles relatifs au code de la propriété intellectuelle.


La mise en place d’un hyperlien vers le site des Réseaux de Santé de Champagne-Ardenne est soumise à information auprès du dit Réseau, qui se réserve le droit de le refuser. Contact : contact@reseauperinat-ca.org


HYPERLIENS SUR LE SITE DES RESEAUX DE SANTE DE CHAMPAGNE-ARDENNE
Les Réseaux de Santé de Champagne-Ardenne sont maîtres de sa politique d’hyperliens à partir de son site.


Cependant, le contenu des sites référencés est sous la seule responsabilité de leurs auteurs. En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice de quelque nature que ce soit, direct ou indirect.


DONNEES PERSONNELLES ET DROITS DES INTERNAUTES
Les informations recueillies auprès des personnes ne peuvent faire l’objet d’une cession à des partenaires ou des tiers.


Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par le réseau périnatal de Champagne-Ardenne, demander leur modification, leur rectification ou leur suppression.


Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à :


Réseau Périnatal de Champagne-Ardenne Chef de projet Institut Alix de Champagne 47, rue Cognacq Jay - 51092 REIMS cedex


INFORMATIONS TECHNIQUES
Site optimisé pour :
- internet explorer 8
- affichage 1024 x 768


Utilisation du lecteur PDF / Acrobat Reader nécessaire, téléchargeable à l’adresse suivante : http://www.adobe.fr


Utilisation du plug-in Flash Player non nécessaire.


ACCESSIBILITE DU SITE
Le site est accessible 7 jours / 7, 24 heures / 24, à l’exception des cas de force majeure, de difficultés techniques et/ou informatique. Pour des raisons de maintenance, les Réseaux de Santé de Champagne-Ardenne et son hébergeur – COUTELOT Stéphane - pourront interrompre l’accès au site, durant un temps limité ne pouvant excéder cinq heures par semestre, en heures de nuit. Le système de sauvegarde incrémentielle journalier peut entraîner quelques ralentissement sur la visualisation des pages, en heure de nuit.